CARRIERES DU BOULONNAIS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4168767
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2025
Présentation de la marque CBGREEN
Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRIERES DU BOULONNAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CBGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRIERES DU BOULONNAIS domicilié(e) 26 AVENUE DE L'EUROPE - 62250 - LEULINGHEN BERNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 541 750 550 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. GAËL ESCATS domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque CBGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARRIERES DU BOULONNAIS, Société par actions simplifiée - 26 AVENUE DE L'EUROPE - 62250 - LEULINGHEN BERNES - France - SIREN 541750550
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. GAËL ESCATS - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Matériaux de construction métallique ; matériaux à base de coproduits industriels métalliques entrant dans la fabrication de matériaux de construction métalliques, de routes, de voiries légères, de coulis et/ou d'éléments préfabriqués métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; matériaux et produits pour la construction, l'entretien, la réfection et la rénovation de bâtiments, d'ouvrages d'art, de routes et autres voies et surfaces de roulement et de circulation et de tous travaux publics ; constructions transportables non métalliques ; ciments, chaux et autres liants hydrauliques, mortiers, plâtres, bétons ; granulats, y compris pour le béton, les travaux publics et le remblais ; granulats alternatifs à base de coproduits de carrières ou de coproduits industriels non métalliques entrant dans la fabrication de béton, de matériaux de construction non métalliques, de routes, de voiries légères, de coulis et/ou d'éléments préfabriqués non métalliques ; granulats artificiels, à savoir granulats d'origine minérale résultant d'un procédé industriel comprenant des modifications thermiques ou mécaniques ; granulats recyclés, à savoir granulats résultant de la transformation de matériaux inorganiques antérieurement utilisés dans la construction ; granulats récupérés par lavage, à savoir granulats obtenus par lavage du béton frais ; granulats récupérés par concassage, à savoir granulats obtenus par concassage de béton durci qui n'a pas été précédemment utilisé en construction ; granulats recyclés, à savoir granulats obtenus par traitement des matériaux minéraux auparavant utilisé en construction ; matériaux alluvionnaires, calcaires ou éruptifs, sables, gravillons, graviers, graves, enrochements ; granulats synthétiques ; enduits et liants bitumineux pour la construction de routes, goudrons.
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