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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE – CBS
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CBS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CBS
CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE – CBS, SAS

Numéro de dépôt :
3837038
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2021
CBS de CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE – CBS

Présentation de la marque CBS

Déposée le 6 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE – CBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE – CBS domicilié(e) Chez Carrières du Boulonnais Rue Louis le Sénéchal - 62250 - FERQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 417 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBASE, Service Juridique domicilié(e) Rue Louis le Sénéchal - 62250 - FERQUES - France.

La marque CBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837038.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBS est expirée depuis le 6 juin 2021.


CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE – CBS, SAS - Chez Carrières du Boulonnais Rue Louis le Sénéchal - 62250 - FERQUES - France - SIREN 316417708


CBASE, Service Juridique - Rue Louis le Sénéchal - 62250 - FERQUES - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Matériaux de construction non métalliques ; béton ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Informations en matière de traitement de matériaux.