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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRIERES DE NOYANT
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PIERRE DE NOYANT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PIERRE DE NOYANT
CARRIERES DE NOYANT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96606934
Date de dépôt :
19/01/1996
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
19/01/2026

Présentation de la marque PIERRE DE NOYANT

Déposée le 19 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRIERES DE NOYANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « PIERRE DE NOYANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRIERES DE NOYANT domicilié(e) Le Mont Blanc - 02200 - SEPTMONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 715 680 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme PLAISANT Nicky domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque PIERRE DE NOYANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIERRE DE NOYANT arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.


CARRIERES DE NOYANT, Société par actions simplifiée - Le Mont Blanc - 02200 - SEPTMONTS - France - SIREN 715680013


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme PLAISANT Nicky - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2005 n°2300951 - Publication au BOPI 2005-11-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2016 n°2608228 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-27

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