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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARRIERES DE LA LOIRE – DELAGE SA
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DELAGE SOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELAGE SOL
CARRIERES DE LA LOIRE – DELAGE SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3681102
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2019
DELAGE SOL de CARRIERES DE LA LOIRE – DELAGE SA

Présentation de la marque DELAGE SOL

Déposée le 2 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) CARRIERES DE LA LOIRE – DELAGE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELAGE SOL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARRIERES DE LA LOIRE – DELAGE SA domicilié(e) 993 Route de Lyon - 42210 - BELLEGARDE EN FOREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 887 050 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDMV AVOCATS domicilié(e) 19 Rue de la Résistance - 42300 - ROANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELAGE SOL est expirée depuis le 2 octobre 2019.


CARRIERES DE LA LOIRE – DELAGE SA, Société Anonyme - 993 Route de Lyon - 42210 - BELLEGARDE EN FOREZ - France - SIREN 887050177


BDMV AVOCATS - 19 Rue de la Résistance - 42300 - ROANNE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.