Déposée le 4 février 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CARRIERE SERVICES ET PRECONISATIONS BEILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CSP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CARRIERE SERVICES ET PRECONISATIONS BEILLON domicilié(e) 1021 Route du Noiray - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 915 413 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP V. PIQUET-GAUTHIER, M. ROUME Serge domicilié(e) 53 Avenue de Saxe - 69003 - LYON - France.
La marque CSP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSP est expirée depuis le 4 février 2023.
CARRIERE SERVICES ET PRECONISATIONS BEILLON, EURL - 1021 Route du Noiray - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France - SIREN 513915413
SCP V. PIQUET-GAUTHIER, M. ROUME Serge - 53 Avenue de Saxe - 69003 - LYON - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
La vente en gros de protections élastomères et synthetiques pour lutter contre tous types d'abrasion et la vente en gros de fournitures étanches pour lutter contre les poussières.
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