Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine de la Crouzette
CARRIERE OLIVIER

Numéro de dépôt :
3598420
Date de dépôt :
12/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2028
Domaine de la Crouzette de CARRIERE OLIVIER

Présentation de la marque Domaine de la Crouzette

Déposée le 12 septembre 2008 par CARRIERE OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de la Crouzette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-43 du 24 octobre 2008.

Le déposant est CARRIERE OLIVIER domicilié(e) 8 TER RUE DES PICARDES - 30300 - JONQUIERES SAINT VINCENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr PORTAL Jean Louis domicilié(e) 525 Route de la Gare - 30490 - MONTFRIN - France.

La marque Domaine de la Crouzette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3598420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de la Crouzette arrivera à expiration en date du 12 septembre 2028.


CARRIERE OLIVIER - 8 TER RUE DES PICARDES - 30300 - JONQUIERES SAINT VINCENT - France


Mr PORTAL Jean Louis - 525 Route de la Gare - 30490 - MONTFRIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Inscription le 22 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731459 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2018 n°2692451 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-09-11

Vin de pays ; vin d'appellation d'origine ; Vin d'appellation d'origine Costières de Nîmes ; vin d'appellation Côtes du Rhône ; Vin d'appellation Côtes du Rhône Villages.