Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.R.E.F.E.L. INSTITUT DE RECHERCHE, D'ETUDE ET DE FORMATION DES ELUS LOCAUX
CARRIERE Christian

Numéro de dépôt :
92423946
Date de dépôt :
24/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2002

Présentation de la marque I.R.E.F.E.L. INSTITUT DE RECHERCHE, D'ETUDE ET DE FORMATION DES ELUS LOCAUX

Déposée le 24 juin 1992 par CARRIERE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.R.E.F.E.L. INSTITUT DE RECHERCHE, D'ETUDE ET DE FORMATION DES ELUS LOCAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est CARRIERE Christian, domicilié(e) 99, avenue Maurice MAUNOURY, 28600 LUISANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian CARRIERE - France.

La marque I.R.E.F.E.L. INSTITUT DE RECHERCHE, D'ETUDE ET DE FORMATION DES ELUS LOCAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.R.E.F.E.L. INSTITUT DE RECHERCHE, D'ETUDE ET DE FORMATION DES ELUS LOCAUX est expirée depuis le 24 juin 2002.

CARRIERE Christian a également déposé les autres marques suivantes : 357 MAGNUM , I.F.E.L. INSTITUT DE FORMATION DES ELUS LOCAUX , L'INDISPENSABLE , I.R.F.E.L INSTITUT DE RECHERCHE ET DE FORMATION DES ELUS LOCAUX , I.E.L INSITTUT DES ELUS LOCAUX


CARRIERE Christian - 99, avenue Maurice MAUNOURY, 28600 LUISANT - France


Monsieur Christian CARRIERE - France


Inscription le 17 mai 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°172527 - Publication au BOPI 1994-05-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.Formation Edition de livres Organisation et conduite de colloques conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Programmation pour ordinateurs Filmage sur bandes vidéo

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.