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Marques déposées par CARRIER René et Christine
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OCCITANOIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCCITANOIX
CARRIER René et Christine

Numéro de dépôt :
93471752
Date de dépôt :
08/06/1993
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
08/06/2003

Présentation de la marque OCCITANOIX

Déposée le 8 juin 1993 par CARRIER René et Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « OCCITANOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est CARRIER René et Christine, domicilié(e) "Gaulhiac", 24480 MOLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARRIER René et Christine - France.

La marque OCCITANOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCITANOIX est expirée depuis le 8 juin 2003.


CARRIER René et Christine - "Gaulhiac", 24480 MOLIERES - France


CARRIER René et Christine - France


Inscription le 23 août 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°283465 - Publication au BOPI 1999-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Noix en coque Cerneaux de noix Huile de noix Confiture de noix Pâte de noix à tartiner Confiserie avec noix Pâtisserie avec noix Noix au miel Sauces aux noix Biscuits aux noix Noix vertes au vinaigre Nougat de noix Pâte de noix Pain de noix Noix fraîches Feuilles de noyer

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.