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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRIER REFRIGERATION DISTRIBUTION FRANCE
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CHIEF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHIEF
CARRIER REFRIGERATION DISTRIBUTION FRANCE SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93456508
Date de dépôt :
23/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2023

Présentation de la marque CHIEF

Déposée le 23 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRIER REFRIGERATION DISTRIBUTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHIEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRIER REFRIGERATION DISTRIBUTION FRANCE domicilié(e) 50 Boulevard Rabelais - 94106 - SAINT MAUR DES FOSSES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 175 999 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque CHIEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHIEF est expirée depuis le 23 février 2023.


CARRIER REFRIGERATION DISTRIBUTION FRANCE SAS, société par actions simplifiée - 50 Boulevard Rabelais - 94106 - SAINT MAUR DES FOSSES Cedex - France - SIREN 383175999


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Inscription le 24 février 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°366172 - Publication au BOPI 2003-02-24

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2003 n°2234566 - Publication au BOPI 2003-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Renouvellement sans limitation le 28 février 2013 n°2523314 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-28

Inscription le 9 avril 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°598400 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Installations de condensation; régulateurs (parties de machines); régulateurs (parties de machines) pour appareils et machines frigorifiques; régulateurs (parties de machines) pour appareils et machines aérauliques; régulateurs (parties de machines) pour appareils de climatisation.Distributeurs automatiques; Appareils et machines frigorifiques; appareils et machines aérauliques; appareils pour le contrôle de l'écoulement de gaz dans des conduits; appareils pour le réglage de l'écoulement de gaz dans des conduits: appareils de climatisation; installations de climatisation; échangeurs thermiques; évaporateurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.