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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRIER KHEOPS BAC
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BAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAC
CARRIER KHEOPS BAC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1346458
Date de dépôt :
13/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2026

Présentation de la marque BAC

Déposée le 13 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRIER KHEOPS BAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRIER KHEOPS BAC domicilié(e) ZAC du Monné, Rue du Champ du Verger - 72700 - ALLONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 033 565 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BAC arrivera à expiration en date du 13 mars 2026.

CARRIER KHEOPS BAC a également déposé les autres marques suivantes : CKB , KHEOPS


CARRIER KHEOPS BAC, Société par actions simplifiée - ZAC du Monné, Rue du Champ du Verger - 72700 - ALLONNES - France - SIREN 552033565


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2061283 - Publication au BOPI 1996-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2006 n°2305427 - Publication au BOPI 2006-01-17

Inscription le 10 juin 1994 - Transmission de propriété n°173307 - Publication au BOPI 1994-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Inscription le 12 avril 2006 - Changement de nature juridique n°431969 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 18 août 2006 - Gage constitué n°439128 - Publication au BOPI 2006-08-18

Inscription le 26 avril 2012 - Gage radié n°574776 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-26

Inscription le 21 mars 2016 - Changement d'adresse n°665373 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-21

Renouvellement sans limitation le 1 février 2016 n°2608820 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-01

Appareils et instruments électriques, notamment prises de courant et fiches de contact de toutes sortes, étanches ou non.