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Marques déposées par CARRIER GERARD
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Les Vergers d'Arlette
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Vergers d'Arlette
CARRIER GERARD

Numéro de dépôt :
3595183
Date de dépôt :
22/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2028
Les Vergers d\'Arlette de CARRIER GERARD

Présentation de la marque Les Vergers d'Arlette

Déposée le 22 août 2008 par CARRIER GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Vergers d'Arlette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-40 du 3 octobre 2008.

Le déposant est CARRIER GERARD domicilié(e) 5 RUE NIEDERMATT - 67430 - VOELLERDINGEN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CARRIER GERARD domicilié(e) 5 RUE NIEDERMATT - 67430 - VOELLERDINGEN - France.

La marque Les Vergers d'Arlette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3595183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Vergers d'Arlette arrivera à expiration en date du 22 août 2028.


CARRIER GERARD - 5 RUE NIEDERMATT - 67430 - VOELLERDINGEN - France


M. CARRIER GERARD - 5 RUE NIEDERMATT - 67430 - VOELLERDINGEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2019 n°2702872 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-01-11

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; arbres (végétaux) ;

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ;

Boissons alcooliques (l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Tous les produits précités sont des productions biologiques et artisanales.