Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTALCLAIM
CARRIER CORPORATION

Numéro de dépôt :
93480485
Date de dépôt :
16/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2003

Présentation de la marque TOTALCLAIM

Déposée le 16 août 1993 par CARRIER CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOTALCLAIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est CARRIER CORPORATION, domicilié(e) Carrier Parkway, DEWITT, NEW YORK ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU MARTIN, SCHRIMPF, WARCOIN, AHNER CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque TOTALCLAIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTALCLAIM est expirée depuis le 16 août 2003.

CARRIER CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : DEMPSTER DUMPSTER , CARRIER , WEATHERMASTER , TRANSICOLD , AGEO , SERVICE LINK , COMFORTMAKER , HELIOTHERME , YUNA , ASTEO


CARRIER CORPORATION - Carrier Parkway, DEWITT, NEW YORK ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET REGIMBEAU MARTIN, SCHRIMPF, WARCOIN, AHNER CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


errata - Publication au BOPI 1994-52

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Appareils et instruments de conditionnement d'air, de réfrigération, de chauffage, de refroidissement et de ventilation