MODULINE
Présentation de la marque MODULINE
Déposée le 10 août 1988 par la société étrangère CARRIER CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MODULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MODULINE arrivera à expiration en date du 10 août 2028.
CARRIER CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368416 - Publication au BOPI 2008-03-28
Renouvellement sans limitation n°2121284 - Publication au BOPI 1998-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04
Renouvellement sans limitation le 29 août 2018 n°2691511 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-29