Marque enregistrée - Marque en vigueur

CEMIS
Carrier Corporation, Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
4312811
Date de dépôt :
07/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2026
CEMIS de Carrier Corporation

Présentation de la marque CEMIS

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2016 par la société Carrier Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la société Carrier Corporation domicilié(e) 17900 Beeline Highway, Jupiter, Florida 33478 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque CEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEMIS arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.

Carrier Corporation a également déposé les autres marques suivantes : DEMPSTER DUMPSTER , CARRIER , WEATHERMASTER , TRANSICOLD , AGEO , SERVICE LINK , COMFORTMAKER , HELIOTHERME , YUNA , ASTEO


Carrier Corporation, Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 17900 Beeline Highway, Jupiter, Florida 33478 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 5 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753567 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-05

Alarmes incendies, avertisseurs de fumée ; avertisseurs de monoxyde de carbone, détecteurs de feu et de fumée ; Panneaux de commande d'alarme incendie et d'extinction d'incendie ; matériel d'extinction d'incendie ; extincteurs ; pièces détachées des différents produits précités ;

Installation et entretien des systèmes d'alarmes incendies et d'avertisseurs de fumée ; installation et entretien des systèmes et du matériel d'extinction d'incendie.