CEMIS
Présentation de la marque CEMIS
Déposée par voie électronique le 7 novembre 2016 par la société Carrier Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEMIS arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.
Carrier Corporation a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Inscription le 5 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753567 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-05