CARRIER CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware UNIVERSITE DE LA ROCHELLE, Etablissements Public à caractère scientifique, culturel et pro FAURE INGENIERIE, Société Anonyme à Conseil d'Administration COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, Etablissements Public à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
3589537
Date de dépôt :
21/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/07/2028
Présentation de la marque air2
Déposée le 21 juillet 2008 par la société CARRIER CORPORATION, UNIVERSITE DE LA ROCHELLE, la Société Anonyme (SA) FAURE INGENIERIE, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « air2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-35 du 29 août 2008.
Les déposants sont la société CARRIER CORPORATION domicilié(e) One Carrier Place, FARMINGTON, CT 06032 - États-Unis, UNIVERSITE DE LA ROCHELLE, Etablissements Public à caractère scientifique, culturel et pro domicilié(e) 23 avenue Albert Einstein - 17071 - LA ROCHELLE - France, la Société Anonyme (SA) FAURE INGENIERIE domicilié(e) 459 Chemin des Fontaines - 38190 - BERNIN - France, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, Etablissements Public à caractère industriel et commercial domicilié(e) Immeuble “ Le Ponant D ”, 25 Rue Leblanc - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia domicilié(e) Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque air2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3589537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARRIER CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - One Carrier Place, FARMINGTON, CT 06032 - États-Unis
UNIVERSITE DE LA ROCHELLE, Etablissements Public à caractère scientifique, culturel et pro - 23 avenue Albert Einstein - 17071 - LA ROCHELLE - France
FAURE INGENIERIE, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 459 Chemin des Fontaines - 38190 - BERNIN - France
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, Etablissements Public à caractère industriel et commercial - Immeuble “ Le Ponant D ”, 25 Rue Leblanc - 75015 - PARIS - France
ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia - Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52
Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35
Inscription le 12 février 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°716639 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-12
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2018 n°2688887 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-24
Inscription le 11 décembre 2018 - Changement d'adresse n°741178 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11
Appareils de contrôle et de régulation pour appareils de chauffage, de ventilation, de réfrigération, de conditionnement d'air, de purification de l'air, d'échangeurs thermiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; capteurs, capteurs de température, capteurs de qualité de l'air ; publications électroniques ; bases de données électroniques.
Appareils de chauffage, de ventilation, de réfrigération et de conditionnement d'air, échangeurs thermiques ; appareils et machines de purification de l'air ; stérilisateurs d'air ; appareils de climatisation. Filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; appareils et installations de filtrage d'air, filtres à air pour la climatisation.
Organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires ; services d'édition et publication de textes (autres que de textes publicitaires), de livres, de revues, de journaux, de périodiques, notamment par voie électronique et sur réseaux de communication de type Internet ou Intranet.
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