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Marques déposées par la société Carrier Coprporation
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PACSOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PACSOL
Carrier Coprporation, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
CLIPSOL, société anonyme

Numéro de dépôt :
3542586
Date de dépôt :
07/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/12/2027
PACSOL de Carrier Coprporation

Présentation de la marque PACSOL

Déposée le 7 décembre 2007 par la société Carrier Coprporation et la Société Anonyme (SA) CLIPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PACSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.

Les déposants sont la société Carrier Coprporation domicilié(e) One Carrier Place, Farmington, CONNECTICUT 06032 - États-Unis et la Société Anonyme (SA) CLIPSOL domicilié(e) Parc d'Activités Les Combaruches - 73100 - AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia domicilié(e) RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque PACSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3542586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PACSOL arrivera à expiration en date du 7 décembre 2027.


Carrier Coprporation, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - One Carrier Place, Farmington, CONNECTICUT 06032 - États-Unis

CLIPSOL, société anonyme - Parc d'Activités Les Combaruches - 73100 - AIX LES BAINS - France - SIREN 3


ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia - RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Inscription le 12 février 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°716637 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-12

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2018 n°2676675 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-03-23

Inscription le 11 décembre 2018 - Changement d'adresse n°741178 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Chauffe eau solaire, pompe à chaleur (chauffage), appareil de chauffage, de ventilation, de réfrigération et conditionnement d'air, échangeur d'air.