Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mercy's Fancy
Mme Carrier Clémence, Agissant pour le compte de la société Mercy's Fancy en cours de formation

Numéro de dépôt :
4286353
Date de dépôt :
09/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/07/2026
Mercy\'s Fancy de Carrier Clémence

Présentation de la marque Mercy's Fancy

Déposée le 9 juillet 2016 par madame Carrier Clémence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mercy's Fancy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est madame Carrier Clémence domicilié(e) 5 rue Lucien Noël - 93269 - LES LILAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Carrier Clémence domicilié(e) 5 RUE Lucien Noël - 93260 - LES LILAS - France.

La marque Mercy's Fancy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mercy's Fancy arrivera à expiration en date du 9 juillet 2026.


Mme Carrier Clémence, Agissant pour le compte de la société Mercy's Fancy en cours de formation - 5 rue Lucien Noël - 93269 - LES LILAS - France


Mme Carrier Clémence - 5 RUE Lucien Noël - 93260 - LES LILAS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.