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Marques déposées par CARRIER André-Jean
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DELTA CONSEILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA CONSEILS
CARRIER André-Jean

Numéro de dépôt :
15223
Date de dépôt :
17/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DELTA CONSEILS de CARRIER André-Jean

Présentation de la marque DELTA CONSEILS

Déposée le 17 octobre 1980 par CARRIER André-Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTA CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARRIER André-Jean domicilié(e) 17 bis, faubourg Saint-Jacques, B.P. 704, 26007 VALENCE Cedex. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLY. - France.

La marque DELTA CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15223.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DELTA CONSEILS est expirée depuis le 17 octobre 1990.

CARRIER André-Jean a également déposé les autres marques suivantes : DELTA EDITIONS , A.J. CARRIER , CARRIER RESTAURATION


CARRIER André-Jean - 17 bis, faubourg Saint-Jacques, B.P. 704, 26007 VALENCE Cedex. - France


BILLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25

Assurances-Finances-Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement des créances.Emissions de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles). Gérance d'immeubles.