Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CARRIAT Michèle
/
LA ZEBULETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ZEBULETTE
CARRIAT Michèle

Numéro de dépôt :
97661439
Date de dépôt :
28/01/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2007

Présentation de la marque LA ZEBULETTE

Déposée le 28 janvier 1997 par CARRIAT Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA ZEBULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est CARRIAT Michèle, domicilié(e) ESPIS, 82200 MOISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michèle CARRIAT - France.

La marque LA ZEBULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ZEBULETTE est expirée depuis le 28 janvier 2007.

CARRIAT Michèle a également déposé les autres marques suivantes : zebulhamac , LE ZEBULHAMAC


CARRIAT Michèle - ESPIS, 82200 MOISSAC - France


Michèle CARRIAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Hamacs, Jeux, jouets

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].