Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAGEL
M. CARREZ Henri

Numéro de dépôt :
4016055
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/06/2023
AQUAGEL de CARREZ Henri

Présentation de la marque AQUAGEL

Déposée le 26 juin 2013 par monsieur CARREZ Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AQUAGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est monsieur CARREZ Henri domicilié(e) 5 impasse des Thuyas - 34440 - COLOMBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CARREZ Henri domicilié(e) 5 impasse des Thuyas - 34440 - COLOMBIERS - France.

La marque AQUAGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAGEL est expirée depuis le 26 juin 2023.


M. CARREZ Henri - 5 impasse des Thuyas - 34440 - COLOMBIERS - France


M. CARREZ Henri - 5 impasse des Thuyas - 34440 - COLOMBIERS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 4 avril 2016 - Concession de licence n°666298 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-04

Inscription le 11 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692421 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-11

Inscription le 11 janvier 2017 - Résiliation de licence n°692420 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-11

Inscription le 11 janvier 2017 - Concession de licence n°692422 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-11

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Coussins ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison.