Déposée le 17 août 2011 par Carrette Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Port-en-Bessin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-36 du 9 septembre 2011.
Le déposant est Carrette Marc domicilié(e) 34 quai du Rhin - 68330 - HUNINGUE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carrette Marc domicilié(e) 34 quai du Rhin - 68330 - HUNINGUE - France.
La marque Port-en-Bessin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Carrette Marc - 34 quai du Rhin - 68330 - HUNINGUE - France
Carrette Marc - 34 quai du Rhin - 68330 - HUNINGUE - France
Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 16 août 2012 - Rejet partiel n°581183 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
