Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Huninguoise
M. Carrette Marc

Numéro de dépôt :
3907948
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
26/03/2022
La Huninguoise de Carrette Marc

Présentation de la marque La Huninguoise

Déposée le 26 mars 2012 par monsieur Carrette Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « La Huninguoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur Carrette Marc domicilié(e) 34 Quai du Rhin - 68330 - HUNINGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Carrette Marc domicilié(e) 34 Quai du Rhin - 68330 - HUNINGUE - France.

La marque La Huninguoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Huninguoise est expirée depuis le 26 mars 2022.

Carrette Marc a également déposé les autres marques suivantes : 3Land (Dreiland – Drei Land – 3 Land) , Port-en-Bessin , Ferme de La Chenevière


M. Carrette Marc - 34 Quai du Rhin - 68330 - HUNINGUE - France


M. Carrette Marc - 34 Quai du Rhin - 68330 - HUNINGUE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; cidres ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.