Ferme de La Chenevière
Présentation de la marque Ferme de La Chenevière
Déposée le 24 août 2011 par Carrette Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ferme de La Chenevière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Ferme de La Chenevière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme de La Chenevière est expirée depuis le 24 août 2021.
Carrette Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26