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Marques déposées par CARRETTE Jean Michel
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DOMAINE CARRETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CARRETTE
CARRETTE Jean Michel
CARRETTE Marie Thérèse

Numéro de dépôt :
92450068
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
15/12/2002

Présentation de la marque DOMAINE CARRETTE

Déposée le 15 décembre 1992 par CARRETTE Jean Michel et CARRETTE Marie Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE CARRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Les déposants sont CARRETTE Jean Michel, domicilié(e) Vergisson , 71960 PIERRECLOS - France et CARRETTE Marie Thérèse , domicilié(e) Vergisson, 71960 PIERRECLOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARRETTE Jean Michel - France.

La marque DOMAINE CARRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CARRETTE est expirée depuis le 15 décembre 2002.


CARRETTE Jean Michel - Vergisson , 71960 PIERRECLOS - France

CARRETTE Marie Thérèse - Vergisson, 71960 PIERRECLOS - France


CARRETTE Jean Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE CARRETTE"