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Marques déposées par CARRETEY ARMAND
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CHATEAU DE BALAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BALAN
CARRETEY ARMAND

Numéro de dépôt :
1587228
Date de dépôt :
11/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2010

Présentation de la marque CHATEAU DE BALAN

Déposée le 11 avril 1990 par CARRETEY ARMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE BALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARRETEY ARMAND, domicilié(e) BALAN, 33490 Ste FOY LA LONGUE (dossier no 2168728) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ou MME CARRETEY domicilié(e) (dossier no 2168728) - France.

La marque CHATEAU DE BALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE BALAN est expirée depuis le 11 avril 2010.

CARRETEY ARMAND a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BALAN


CARRETEY ARMAND - BALAN, 33490 Ste FOY LA LONGUE (dossier no 2168728) - France


MR ou MME CARRETEY - (dossier no 2168728) - France


Demande de renouvellement le 9 décembre 2010 n°2456969 - Publication au BOPI 2010-12-09

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2000 n°2168728 - Publication au BOPI 2000-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 28 février 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°544076 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE BALAN