Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE BALAN
Numéro de dépôt :
1130809
Date de dépôt :
24/03/1980
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque CHATEAU DE BALAN
Déposée le 24 mars 1980 par monsieur CARRETEY Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU DE BALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE BALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU DE BALAN est expirée depuis le 24 mars 1990.
CARRETEY Armand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044