Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BALAN
Monsieur CARRETEY Armand

Numéro de dépôt :
1130809
Date de dépôt :
24/03/1980
Lieu de dépôt :
BORDEAUX

Présentation de la marque CHATEAU DE BALAN

Déposée le 24 mars 1980 par monsieur CARRETEY Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU DE BALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CARRETEY Armand domicilié(e) SAINTE FOY LA LONGUE 33490 ST MACAIRE - France.

La marque CHATEAU DE BALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU DE BALAN est expirée depuis le 24 mars 1990.

CARRETEY Armand a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BALAN


Monsieur CARRETEY Armand - SAINTE FOY LA LONGUE 33490 ST MACAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044

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