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Marques déposées par CARRETERO ERIC
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SPORT'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT'S
CARRETERO ERIC
BERNARDINI JEAN-JACQUES
FRECON Rémy

Numéro de dépôt :
3333308
Date de dépôt :
05/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2015
SPORT\'S de CARRETERO ERIC

Présentation de la marque SPORT'S

Déposée le 5 janvier 2005 par CARRETERO ERIC, BERNARDINI JEAN-JACQUES, FRECON Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORT'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Les déposants sont CARRETERO ERIC domicilié(e) 54 RUE DU MARQUIS DE RAIES,91080 COURCOURONNES - 91080 - France, BERNARDINI JEAN-JACQUES domicilié(e) 14/16 RUE SARMACQ,92000 BOULOGNE BILLANCOURT - 92000 - France, FRECON Rémy domicilié(e) 7 RUE D'AMIENS,60000 BEAUVAIS - 60000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRECON Rémy domicilié(e) 7 RUE D'AMIENS,60000 BEAUVAIS - 60000 - France.

La marque SPORT'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT'S est expirée depuis le 5 janvier 2015.


CARRETERO ERIC - 54 RUE DU MARQUIS DE RAIES,91080 COURCOURONNES - 91080 - France

BERNARDINI JEAN-JACQUES - 14/16 RUE SARMACQ,92000 BOULOGNE BILLANCOURT - 92000 - France

FRECON Rémy - 7 RUE D'AMIENS,60000 BEAUVAIS - 60000 - France


FRECON Rémy - 7 RUE D'AMIENS,60000 BEAUVAIS - 60000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 19 octobre 2005 - Rejet partiel n°420767 - Publication au BOPI 2005-10-19

Inscription le 18 mai 2006 - Rejet partiel n°433659 - Publication au BOPI 2006-05-18

Inscription le 18 mai 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°433660 - Publication au BOPI 2006-05-18

Inscription le 2 mars 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°449104 - Publication au BOPI 2007-03-02

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Boissons de fruit & jus de fruits – limonades – nectar de fruit – sodas – apéritifs sans alcool. Vêtements – chapellerie – ceinture (habillements) – (habillements) gants – foulards – cravates – bonneterie – chaussettes – chaussons – chemises – chaussures de plage – de ski – de sports – sous vêtements. Produits de l'imprimerie. Boîtes en carton ou en papier affiches – albums – cartes – livres journeaux – prospectus – brochures – calendrier – serviette de toilette en papier – linge de table en papier – sacs – sachets (enveloppes pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.