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Marques déposées par CARRET jean
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DOMAINE DES MESANGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MESANGES
CARRET jean
CARRET Jean-paul

Numéro de dépôt :
98728925
Date de dépôt :
16/04/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
16/04/2008

Présentation de la marque DOMAINE DES MESANGES

Déposée le 16 avril 1998 par CARRET jean et CARRET Jean-paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES MESANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Les déposants sont CARRET jean, domicilié(e) les maisons neuves, 69460 Vaux-en-beaujolais - France et CARRET Jean-paul, domicilié(e) les maisons neuves, 69460 Vaux-en-beaujolais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARRET Jean-paul - France.

La marque DOMAINE DES MESANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MESANGES est expirée depuis le 16 avril 2008.

CARRET jean a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES MESANGES JEAN CARRET ET FILS


CARRET jean - les maisons neuves, 69460 Vaux-en-beaujolais - France

CARRET Jean-paul - les maisons neuves, 69460 Vaux-en-beaujolais - France


CARRET Jean-paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Vin appellation d'origine contrôlée Beaujolais-Villages Provenant de l'exploitation exactement dénommée : " DOMAINE DES MESANGES ".