Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC CARRET FRERES
CARRET FRERES - Les Caves de Tarentaise (SARL)

Numéro de dépôt :
97686498
Date de dépôt :
04/07/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2007

Présentation de la marque CC CARRET FRERES

Déposée le 4 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARRET FRERES - Les Caves de Tarentaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CC CARRET FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARRET FRERES - Les Caves de Tarentaise domicilié(e) 300 Avenue des 16ème J.O. La Chaudanne, 73600 MOUTIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 295 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARRET Yves - France.

La marque CC CARRET FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686498.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC CARRET FRERES est expirée depuis le 4 juillet 2007.

CARRET FRERES - Les Caves de Tarentaise a également déposé les autres marques suivantes : WINEFLY , SYRUS , MARQUIS DE TERRANGES


CARRET FRERES - Les Caves de Tarentaise (SARL) - 300 Avenue des 16ème J.O. La Chaudanne, 73600 MOUTIERS - France - SIREN 345295299


CARRET Yves - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages), fromages en provenance de Savoie à l'exception des fromages à pâte molle et de la tomme, fromage à pâte molle exclusivement d'appellation d'origine contrôlée. Reblochon de Savoie, tomme bénéficiant de l'indication géographique protégée tomme de Savoie ; huiles et graisses comestibles. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao) ; boissons de fruits et jus de fruits. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins d'appellation d'origine contrôlée comportant le terme Savoie ; alcools, spiritueux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.