Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
COS SAINT ESTEPHE
CARRET FRERES – Les Caves de Tarentaise SARL
Numéro de dépôt :
3320071
Date de dépôt :
18/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque COS SAINT ESTEPHE
Déposée le 18 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARRET FRERES – Les Caves de Tarentaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COS SAINT ESTEPHE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARRET FRERES – Les Caves de Tarentaise domicilié(e) 300 Avenue des XVIe Jeux Olympîques, La Chaudanne,73600 MOUTIERS - 73600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 295 299 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARRET Yves CARRET FRERES « Les Caves de Tarentaise » (S.A.R.L.) domicilié(e) 300 Avenue des XVIe Jeux Olympiques, La Chaudanne,73600 MOUTIERS - 73600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARRET FRERES – Les Caves de Tarentaise SARL - 300 Avenue des XVIe Jeux Olympîques, La Chaudanne,73600 MOUTIERS - 73600 - France - SIREN 345295299
CARRET Yves CARRET FRERES « Les Caves de Tarentaise » (S.A.R.L.) - 300 Avenue des XVIe Jeux Olympiques, La Chaudanne,73600 MOUTIERS - 73600 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Inscription le 18 janvier 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°426168 - Publication au BOPI 2006-01-18
Inscription le 8 novembre 2006 - retrait total n°443430 - Publication au BOPI 2006-11-08
Inscription le 10 juillet 2006 - Rejet partiel n°436793 - Publication au BOPI 2006-07-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-49
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vin, alcool, spiritueux. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Programmation pour ordinateur.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "COS SAINT ESTEPHE"
