Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO-ECOLE LE DAMIER PLOERMEL (56) AUTO-MOTO - B.S.R www.auto-ecole-ploermel.com
carrere michel

Numéro de dépôt :
3840067
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2021
AUTO-ECOLE LE DAMIER PLOERMEL (56) AUTO-MOTO - B.S.R www.auto-ecole-ploermel.com de carrere michel

Présentation de la marque AUTO-ECOLE LE DAMIER PLOERMEL (56) AUTO-MOTO - B.S.R www.auto-ecole-ploermel.com

Déposée le 20 juin 2011 par carrere michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTO-ECOLE LE DAMIER PLOERMEL (56) AUTO-MOTO - B.S.R www.auto-ecole-ploermel.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est carrere michel domicilié(e) 1 tremy - 56800 - PLOERMEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, carrere michel domicilié(e) 1 tremy - 56800 - PLOERMEL - France.

La marque AUTO-ECOLE LE DAMIER PLOERMEL (56) AUTO-MOTO - B.S.R www.auto-ecole-ploermel.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840067.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO-ECOLE LE DAMIER PLOERMEL (56) AUTO-MOTO - B.S.R www.auto-ecole-ploermel.com est expirée depuis le 20 juin 2021.


carrere michel - 1 tremy - 56800 - PLOERMEL - France


carrere michel - 1 tremy - 56800 - PLOERMEL - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Formation ; Cours de conduite.