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Marques déposées par CARRERE JEAN-MARC
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DOMAINE DES CROSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CROSES
CARRERE JEAN-MARC

Numéro de dépôt :
3148919
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
20/02/2012
DOMAINE DES CROSES de CARRERE JEAN-MARC

Présentation de la marque DOMAINE DES CROSES

Déposée le 20 février 2002 par CARRERE JEAN-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « DOMAINE DES CROSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est CARRERE JEAN-MARC domicilié(e) CHEMIN DES CROSES DOMAINE DES CROSES,34210 LA CAUNETTE - 34210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CARRERE JEAN-MARC domicilié(e) CHEMIN DES CROSES DOMAINE DES CROSES,34210 LA CAUNETTE - 34210 - France.

La marque DOMAINE DES CROSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CROSES est expirée depuis le 20 février 2012.


CARRERE JEAN-MARC - CHEMIN DES CROSES DOMAINE DES CROSES,34210 LA CAUNETTE - 34210 - France


Monsieur CARRERE JEAN-MARC - CHEMIN DES CROSES DOMAINE DES CROSES,34210 LA CAUNETTE - 34210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , eaux-de-vie d'appellation d'origine, vins d'appellation d'origine.