Marque enregistrée - Marque en vigueur

CB ARCHITECTES
CARRERE BOURTHOUMIEUX, SARL

Numéro de dépôt :
4242409
Date de dépôt :
21/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2026
CB ARCHITECTES de CARRERE BOURTHOUMIEUX

Présentation de la marque CB ARCHITECTES

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARRERE BOURTHOUMIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CB ARCHITECTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARRERE BOURTHOUMIEUX domicilié(e) 13 RUE SAINTE URSULE - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 419 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARRERE BOURTHOUMIEUX, M. THIERRY BOURTHOUMIEUX domicilié(e) 13 RUE SAINTE URSULE - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque CB ARCHITECTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CB ARCHITECTES arrivera à expiration en date du 21 janvier 2026.

CARRERE BOURTHOUMIEUX a également déposé les autres marques suivantes : CB ARCHITECTES


CARRERE BOURTHOUMIEUX, SARL - 13 RUE SAINTE URSULE - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 539419630


CARRERE BOURTHOUMIEUX, M. THIERRY BOURTHOUMIEUX - 13 RUE SAINTE URSULE - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure .