Déposée le 31 août 2010 par CARRERE Axel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FENETRE LOCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-38 du 24 septembre 2010.
Le déposant est CARRERE Axel domicilié(e) 15, av. du Maréchal Maunouzy - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Axel Carrere domicilié(e) 15, avenue du Maréchal Maunouzy - 75016 - PARIS - France.
La marque FENETRE LOCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARRERE Axel - 15, av. du Maréchal Maunouzy - 75016 - PARIS - France
Axel Carrere - 15, avenue du Maréchal Maunouzy - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection),, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; décodeurs électroniques ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de jeux, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le traitement du son ou des images ; téléphones, téléphones mobiles ; assistant personnel (ordinateur), ordinateurs, ordinateurs portables, lecteur MP3 ; appareils de télécommunication, téléviseurs, magnétoscopes, lecteur de vidéo disques ; antennes ; paraboles ; décodeurs ; écrans vidéos ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts, disques vidéos, Cédéroms, disques optiques et numériques, disquettes ; tapis de souri ; lunettes de soleil, étuis à lunettes.
Carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, manuels, revues, catalogues, magazines, photographies, tracts, prospectus, échantillons, calendriers, autocollants ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Publicité ; publicité par correspondance, publicité radiophonique et télévisée ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; parrainage publicitaire ; services d'abonnement de journaux pour les tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; informations ou renseignements d'affaires ; informations dans le domaine des télécommunications ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service de location d'espaces publicitaires.
Télécommunications ; agences de presse et d'information ; communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, audiovisuelle, par télévision, par terminaux d'ordinateur ; télédiffusion ; transmission, stockage, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; communications par voies télématiques ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur, transmission de sons ; émissions télévisées, diffusion et transmission de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites, câble, par réseau numérique terrestre ; location d'appareils pour la transmission des messages ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; services de fournitures d'accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, télévisé, de communication mondiale ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; service de fournitures de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; services de location d'appareils pour la transmission de données, de sons et d'images, location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils et de postes téléphoniques, radiotéléphoniques télévisés, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques, radiotéléphoniques et télévisés.
Divertissement ; éducation ; formation ; divertissements télévisés ; information en matière de divertissement, d'éducation ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de communication mondiale ; activités sportives et culturelles ; agence pour artistes ; édition de livres, revues, journaux, magazines ; prêts de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; montage de programmes, d'émissions ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif ; réservation de places de spectacle ; services d'enregistrement, de reproduction de données, de sons et d'images ; services de location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction de données, de sons et d'images.
Conception (élaboration) et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux. Conception (élaboration), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, de services multimédias à la demande ; conception (élaboration) d'appareils interactifs ; recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, de contrôle d'accès dans le domaine du téléchargement de vidéos et de contenu multimédias sur des sites Internet ; services d'authentification de messages électroniques ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunications ; reconstitution de bases de données. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites Internet ; conception, exploitation de bases de données culturelles et/ou éducatives.
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