Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERRURE LIBRE ABM FREE LOCK
MONSIEUR CARRERAS JACQUES

Numéro de dépôt :
92433821
Date de dépôt :
15/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2002

Présentation de la marque SERRURE LIBRE ABM FREE LOCK

Déposée le 15 septembre 1992 par monsieur CARRERAS JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERRURE LIBRE ABM FREE LOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est monsieur CARRERAS JACQUES domicilié(e) 50 RUE HENRI DUNANT, 94350 VILLIERS SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MON. CARRERAS JACQUES - France.

La marque SERRURE LIBRE ABM FREE LOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERRURE LIBRE ABM FREE LOCK est expirée depuis le 15 septembre 2002.

CARRERAS JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : COFADIS , LOCK-INDUSTRY , ANTITHEFT SYSTEM BIMETALLIC ABM , MINIBLOK , BLOCDISC , MINIBLOK , MASTERKEY 92 , STARK , BRONX , MAXIBLOK


MONSIEUR CARRERAS JACQUES - 50 RUE HENRI DUNANT, 94350 VILLIERS SUR MARNE - France


MON. CARRERAS JACQUES - France


Inscription le 21 mars 1995 - Transmission de propriété n°184927 - Publication au BOPI 1995-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Serrurerie et quincaillerie métalique Véhicules.Appareils de locomotions par terre, par air ou par eau

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.