Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PITON-C
Numéro de dépôt :
1170782
Date de dépôt :
12/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque PITON-C
Déposée le 12 novembre 1980 par CARRERAS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PITON-C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PITON-C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PITON-C est expirée depuis le 12 novembre 1990.
CARRERAS Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-41