Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCE
MONSIEUR CARRERAS JACQUES

Numéro de dépôt :
95556469
Date de dépôt :
03/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2005

Présentation de la marque FORCE

Déposée le 3 février 1995 par monsieur CARRERAS JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est monsieur CARRERAS JACQUES domicilié(e) 50 RUE HENRY DUNANT, 94350 VILLIERS SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CARRERAS JACQUES - France.

La marque FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCE est expirée depuis le 3 février 2005.

CARRERAS JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : COFADIS , LOCK-INDUSTRY , ANTITHEFT SYSTEM BIMETALLIC ABM , MINIBLOK , SERRURE LIBRE ABM FREE LOCK , BLOCDISC , MINIBLOK , MASTERKEY 92 , STARK , BRONX


MONSIEUR CARRERAS JACQUES - 50 RUE HENRY DUNANT, 94350 VILLIERS SUR MARNE - France


MONSIEUR CARRERAS JACQUES - France


Inscription le 21 mars 1995 - Transmission de propriété n°184927 - Publication au BOPI 1995-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

ANTIVOL, Cadenas, systèmes de sécurité pour véhicules de locomotion par terre, mer ou air

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.