Marque enregistrée - Marque en vigueur

Papillettes
CarréLéon

Numéro de dépôt :
4545661
Date de dépôt :
23/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2029
Papillettes de CarréLéon

Présentation de la marque Papillettes

Déposée par voie électronique le 23 avril 2019 par CarréLéon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Papillettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est CarréLéon domicilié(e) 16 Allée des Haras - 92420 - Vaucresson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CarréLéon, Madame Camille Bloch domicilié(e) 16 allée des Haras - 92420 - Vaucresson - France.

La marque Papillettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Papillettes arrivera à expiration en date du 23 avril 2029.

CarréLéon a également déposé les autres marques suivantes : Carrés de Fruits , Les Toquettes , Carrés de Légumes , CARRES FUTES , Carrés d'Epices


CarréLéon - 16 Allée des Haras - 92420 - Vaucresson - France


CarréLéon, Madame Camille Bloch - 16 allée des Haras - 92420 - Vaucresson - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Inscription le 6 avril 2020 - Rejet partiel n°784583 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-06

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.