Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4545661
Date de dépôt :
23/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2029
Présentation de la marque Papillettes
Déposée par voie électronique le 23 avril 2019 par CarréLéon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Papillettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-20 du 17 mai 2019.
Le déposant est CarréLéon domicilié(e) 16 Allée des Haras - 92420 - Vaucresson - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CarréLéon, Madame Camille Bloch domicilié(e) 16 allée des Haras - 92420 - Vaucresson - France .
La marque Papillettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Papillettes arrivera à expiration en date du 23 avril 2029.
CarréLéon a également déposé les autres marques suivantes : Carrés de Fruits , Les Toquettes , Carrés de Légumes , CARRES FUTES , Carrés d'Epices
Déposant :
CarréLéon - 16 Allée des Haras - 92420 - Vaucresson - France
Mandataire :
CarréLéon, Madame Camille Bloch - 16 allée des Haras - 92420 - Vaucresson - France
Historique :
Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20
Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16
Inscription le 6 avril 2020 - Rejet partiel n°784583 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-06
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe 31 - Produit
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
