Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALLAURIS COLLECTION
sarl carrelage et batiment du littoral, représentée par madame FOESSEL Mireille la gérante

Numéro de dépôt :
3112466
Date de dépôt :
19/07/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2011
VALLAURIS COLLECTION de carrelage et batiment du littoral

Présentation de la marque VALLAURIS COLLECTION

Déposée le 19 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) carrelage et batiment du littoral auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALLAURIS COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) carrelage et batiment du littoral domicilié(e) chemin de saint bernard 1887, 06220 vallauris - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 291 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl carrelage et batiment du littoral - France.

La marque VALLAURIS COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALLAURIS COLLECTION est expirée depuis le 19 juillet 2011.


sarl carrelage et batiment du littoral, représentée par madame FOESSEL Mireille la gérante - chemin de saint bernard 1887, 06220 vallauris - France - SIREN 335291688


sarl carrelage et batiment du littoral - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Meubles, glaces (miroirs) , vasques (à l'exclusion des fontaines) , cadres, Literie (sauf le linge) . Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Récipients pour l'emballage en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.