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Marques déposées par monsieur CARREL Armand
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AC ARMAND CARREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC ARMAND CARREL
Monsieur CARREL Armand

Numéro de dépôt :
1295199
Date de dépôt :
03/01/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/1995
AC ARMAND CARREL de CARREL Armand

Présentation de la marque AC ARMAND CARREL

Déposée le 3 janvier 1985 par monsieur CARREL Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AC ARMAND CARREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CARREL Armand domicilié(e) 24, rue Henri Bouchart, ROCHETAILLEE-SUR-SAONE 69270 Fontaines-sur-Saône. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque AC ARMAND CARREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC ARMAND CARREL est expirée depuis le 3 janvier 1995.

CARREL Armand a également déposé les autres marques suivantes : ORIGINEL L'ENFANCE TRANQUILLE , ARMAND CARREL , POUPEE DE MIEL , ORIGINEL


Monsieur CARREL Armand - 24, rue Henri Bouchart, ROCHETAILLEE-SUR-SAONE 69270 Fontaines-sur-Saône. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Tissus, étoffes, notamment étoffes imprimées; impressions sur étoffes.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.