Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCOSM BIO PHARM BIO KOSM
CARREIRA-CLEMENT - Xavier - Anthony -Yannis - Jeff - Ivahna

Numéro de dépôt :
3087988
Date de dépôt :
01/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2011
PROCOSM BIO PHARM BIO KOSM de CARREIRA-CLEMENT - Xavier - Anthony -Yannis - Jeff - Ivahna

Présentation de la marque PROCOSM BIO PHARM BIO KOSM

Déposée le 1 mars 2001 par CARREIRA-CLEMENT - Xavier - Anthony -Yannis - Jeff - Ivahna auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCOSM BIO PHARM BIO KOSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est CARREIRA-CLEMENT - Xavier - Anthony -Yannis - Jeff - Ivahna, domicilié(e) 49 rue du Tampon, 97430 LE TAMPON, ILE DE LA REUNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARREIRA-CLEMENT - Xavier - Anthony -Yannis - Jeff - Ivahna - France.

La marque PROCOSM BIO PHARM BIO KOSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCOSM BIO PHARM BIO KOSM est expirée depuis le 1 mars 2011.


CARREIRA-CLEMENT - Xavier - Anthony -Yannis - Jeff - Ivahna - 49 rue du Tampon, 97430 LE TAMPON, ILE DE LA REUNION - France


CARREIRA-CLEMENT - Xavier - Anthony -Yannis - Jeff - Ivahna - France


Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356792 - Publication au BOPI 2002-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Cosmétiques, bio-cosmétiques issue de l'agriculture biologique labellisé ab ou certifiée Ecocert par l'organisme agrée par le ministère de l'agriculture et l'économie ; savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques relevant du monopole pharmaceutique, substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus et issues de la ferme ou élaborées à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus et issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles, emplâtres, matériel pour pansements, matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires ; services juridiques ; - recherche scientifique et industrielle. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans - sans rapport avec la conduite des affaires. Prospection. Laboratoires. Imprimerie. Gestion de lieux d'expositions.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.