Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ESSONNE CHAUFFAGE
Numéro de dépôt :
1518947
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
CORBEIL
Date d'expiration :
07/03/1999
Présentation de la marque ESSONNE CHAUFFAGE
Déposée le 7 mars 1989 par monsieur CARREGA Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL), la marque française « ESSONNE CHAUFFAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ESSONNE CHAUFFAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSONNE CHAUFFAGE est expirée depuis le 7 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34