Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZILLBRAU
CARREFOUR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1695551
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2011

Présentation de la marque ZILLBRAU

Déposée le 26 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZILLBRAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS (dossier no 2205497) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2205497) - France.

La marque ZILLBRAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZILLBRAU est expirée depuis le 26 septembre 2011.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR (société anonyme) - 6, avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS (dossier no 2205497) - France - SIREN 652014051


NOVAMARK - (dossier no 2205497) - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 2001 n°2205497 - Publication au BOPI 2001-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 5 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°343642 - Publication au BOPI 2002-04-05

Bières