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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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VENEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VENEUR
CARREFOUR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1226822
Date de dépôt :
08/02/1983
Lieu de dépôt :
ANTIBES
Date d'expiration :
08/02/2013

Présentation de la marque VENEUR

Déposée le 8 février 1983 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES), la marque française « VENEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2236284) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2236284) - 92593 - France.

La marque VENEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VENEUR est expirée depuis le 8 février 2013.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , MULTIDIS , LEGUFRUITS


CARREFOUR, Société anonyme - 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2236284) - 75016 - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2236284) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2003 n°2236284 - Publication au BOPI 2003-02-06

Renouvellement sans limitation n°2013683 - Publication au BOPI 1993-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Inscription le 1 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°367732 - Publication au BOPI 2003-04-01

Inscription le 21 mai 1991 - Transmission de propriété n°55700 - Publication au BOPI 1991-05-21

Vins de toutes sortes, de tous crus et de toutes provenances, vins de provenance française à savoir Champagne, vins mousseux, vins alcoolisés, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers, cidres, bières, ale et porter et toutes autres boissons alcoolisées, ainsi que des eaux minérales et gazeuses, sirops, limonades et toutes autres boissons non alcoolisées.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.