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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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TUILERIE D'AIGUEPIERCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUILERIE D'AIGUEPIERCE
CARREFOUR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3074278
Date de dépôt :
27/12/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2020

Présentation de la marque TUILERIE D'AIGUEPIERCE

Déposée le 27 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TUILERIE D'AIGUEPIERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 26, quai Michelet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque TUILERIE D'AIGUEPIERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUILERIE D'AIGUEPIERCE est expirée depuis le 27 décembre 2020.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, Société anonyme - 26, quai Michelet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Inscription le 25 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393112 - Publication au BOPI 2004-05-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Inscription le 7 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408940 - Publication au BOPI 2005-02-07

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2010 n°2446086 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-09

Vins.