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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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TSAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TSAR
CARREFOUR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1690556
Date de dépôt :
23/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2011

Présentation de la marque TSAR

Déposée le 23 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TSAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS (dossier no 2198450) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2198450) - France.

La marque TSAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TSAR est expirée depuis le 23 juillet 2011.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR (société anonyme) - 6, avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS (dossier no 2198450) - France - SIREN 652014051


NOVAMARK - (dossier no 2198450) - France


Renouvellement avec limitation le 14 mai 2001 n°2198450 - Publication au BOPI 2001-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 28 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313815 - Publication au BOPI 2000-12-28

Inscription le 15 mars 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°156137 - Publication au BOPI 1993-03-15

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt.