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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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TOPBIKE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOPBIKE
CARREFOUR Société anonyme

Numéro de dépôt :
94519074
Date de dépôt :
29/04/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2014

Présentation de la marque TOPBIKE

Déposée le 29 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOPBIKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2267942) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2267942) - 92593 - France.

La marque TOPBIKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOPBIKE est expirée depuis le 29 avril 2014.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR Société anonyme - 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2267942) - 75016 - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2267942) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-50

Inscription le 2 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283984 - Publication au BOPI 1999-09-02

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2004 n°2267942 - Publication au BOPI 2004-06-28

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Véhicules à deux roues, cycles, bicyclettes, cyclomoteurs, motos, chambres à air pour pneumatiques, boyaux pour cycles, pneumatiques pour véhicules à deux roues; jantes, moyeux, rayons de roues de véhicules, roues de véhicules; trousses pour la réparation des chambres à air, pneus et boyaux pouvant contenir, des bandes de roulement pour le rechapage de pneus, des sachets de rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; pompes répare-pneus; pompes à air, cartouches de gonflage; raccords de pompes, adaptateurs, réducteurs de pompes, colliers porte-pompes; chaînes de vélos; pièces d'installation de freinage, câbles de freins, serre-câbles, gaines pour câbles de vélos, câbles dérailleurs, dérailleurs, manettes de dérailleurs, protège-dérailleurs, butée de gaines, triangle de freins, leviers de freins, étriers, patins, porte-patins; roues libres pour véhicules terrestres; pédales, pédaliers, cale-pieds, courroies de cale-pieds non en cuir; anti-vols pour véhicules, anti-vils à câble, anti-vols à anse, chaînes anti-vol; avertisseurs sonores pour véhicules, timbres, avertisseurs, non électriques pour vélos, cornets, sirènes; rétroviseurs;stabilisateurs pour roues; tendeurs pour porte-bagages de véhicules; guidons, prolongateurs de guidons, potence à suspension pour guidons, poignées de guidons, rubans tressés plastiques ou matelassé pour guidons, bouchons de guidons; selles, couvre-selles; béquilles; garde-boue; porte-bagages pour véhicules, porte-bébés; sacoches de selles