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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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TOP BIKE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP BIKE
CARREFOUR SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1583691
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2009

Présentation de la marque TOP BIKE

Déposée le 14 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP BIKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6 AVENUE RAYMOND POINCARE, 75016 PARIS (dossier no 2153377) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2153377) - France.

La marque TOP BIKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP BIKE est expirée depuis le 14 novembre 2009.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR SOCIETE ANONYME - 6 AVENUE RAYMOND POINCARE, 75016 PARIS (dossier no 2153377) - France - SIREN 652014051


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2153377) - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1999 n°2153377 - Publication au BOPI 1999-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Inscription le 2 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283984 - Publication au BOPI 1999-09-02

Inscription le 7 mars 1994 - Transmission de propriété n°170017 - Publication au BOPI 1994-03-07

Cycles, bicyclettes, cyclomoteurs, mobylettes, motos, leurs pièces détachées et accessoires : cadres, roues libres, moyeux, pédales, changements de vitesse, guidons, freins, chaînes, jantes, pneus, selles, rayons, tubes, pignons, manivelles, jeux de pédaliers, jeux de direction, cale-pieds, timbres, poignées, garde-boue, porte-bagages pour véhicules, tiges de selles, fourches.Vêtements, vêtements de sport, shorts, joggings, gants; chaussures, chaussures de sport, chaussures pour cyclistes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.