Marque expirée - Marque en non vigueur

Tex
CARREFOUR société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3497716
Date de dépôt :
27/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2017
Tex de CARREFOUR

Présentation de la marque Tex

Déposée le 27 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tex »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 26, Quai Michelet,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tex est expirée depuis le 27 avril 2017.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 26, Quai Michelet,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Inscription le 21 novembre 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°613122 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés), appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. Thermomètre non à usage médical (pour le bain), appareils électriques de surveillance, cache-prise ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, triangle de signalisation pour bébés, lunettes de soleil.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices. Alaises ; biberons ; tétines de biberons ; tétines (sucettes), accroche-tétines, fermetures de biberon, cuillers et biberons pour médicaments, mouche-bébés, bandes ombilicales, cure-oreilles, thermomètres à usage médical, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, matelas à langer à usage médical. Vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massage esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

“ Appareils d'éclairage (à l'exception des appareils d'éclairage pour véhicules), de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils de climatisation, installations de climatisation (à l'exception des installations de climatisation pour véhicules) ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Autocuiseurs électriques, baignoires, chauffe-biberons électriques, bouilloires électriques, chauffe-plats, cuiseurs, diffuseurs (éclairage), lampes électriques, lampes d'éclairage, veilleuses (lampes) pour enfants. Globes de lampes, lampions, humidificateurs, presse-fruits non électriques à usage ménager, yaourtières électriques ; sièges de toilette (w.c.). ”.

Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pales, pneumatiques ; roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Landaus, cosys, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), voitures d'enfants, bâches de voitures d'enfants, capotes de voitures d'enfants, poussettes, capotes de poussettes, housses de protection ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; porte-enfants pour bicyclettes. Bicyclettes et accessoires de bicyclettes, à savoir bandage de bicyclettes, béquilles de bicyclettes, cadres de bicyclettes, chambres à air pour bicyclettes, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, guidons de bicyclettes, indicateurs de direction pour bicyclettes, jantes de bicyclettes, pompes de bicyclettes, rayons de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air. Chaînes de cycles, accessoires de cycles, à savoir avertisseurs sonores pour cycles, bandage pour cycles, béquilles de cycles, boyaux pour cycles, cadres de cycles, chambres air pour cycles, engrenages de cycles, freins de cycles, garde-boue pour cycles, guidons de cycles, jantes de cycles, manivelles de cycles, moteurs de cycles, moyeux de cycles, pédales de cycles, pneumatiques de cycles, pompes de cycles, rayons de cycles, selles de cycles, sonnettes de cycles ; paniers spéciaux pour cycles, tendeurs de rayons de roues. Pompes à air (accessoires de véhicules).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'arts gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; bavoirs et bavettes en papier, cartes de vœux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier), mouchoirs de poche (en papier).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases » ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. Porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine, porte-bébés en tissus ; ombrelles, trousses de voyage (maroquinerie), sacs de voyage, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés ; laisses pour les enfants, sacs pour poussettes, trousses de toilette.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes, coussins, étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Berceaux, chaises hautes pour enfants, lits pour enfants, entourages de lit, couffins, tables et commodes à langer, tables, armoires, coffres (non métalliques), coffrets (meubles), oreillers, berceaux, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, porte-vêtements (meubles), portemanteaux (meubles), casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, coffres à jouets ; lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sacs, paniers non métalliques, tables de toilette, travailleuses (meubles), corbeilles en osier, transats pour enfants ; arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs ; barrières de sécurité ; parcs pour bébés ; protection non métalliques pour coins de table, rayons de bibliothèques, bois de lit, rayons de bibliothèque, garnitures de lit non métallique, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; sommiers de lits, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier) ; crochets et anneaux de rideaux, rails pour rideaux, tringles de rideaux.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; aquariums d'appartement ; brosses de nettoyage pour biberons (goupillons), écouvillons pour biberons, éponges de toilette, sacs isothermes (pour garder les biberons au chaud), récipients calorifuges pour les aliments, baignoires pour bébés (portatives), chauffe-biberons non électriques, bouteilles isolantes, broyeurs ménagers non électriques, pots de chambre, brosses à dents, brosses à dents électriques, gobelets non en métaux précieux, plaques pour empêcher le lait de déborder.

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Bavoirs et bavettes non en papier, bavoirs en matières plastiques ; couches-culottes, langes en matières textiles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeux ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets) ; tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu), peluches (jouets) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, puzzles ; poupées, accessoires et vêtements de poupées ; véhicules (jouets), véhicules télécommandés (jouets).