CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
1684833
Date de dépôt :
29/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2021
Présentation de la marque TEX
Déposée le 29 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, novagraaf france domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque TEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684833.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARREFOUR, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 33 avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051
novagraaf france - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2001 n°2203176 - Publication au BOPI 2001-07-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Inscription le 2 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283984 - Publication au BOPI 1999-09-02
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2011 n°2471339 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-23
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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